Kaltenhouse
Kaltenhouse
Mairie
20 rue Principale
67240 Kaltenhouse
Tél : 03 88 63 21 05
secretariat@kaltenhouse.fr
Formulaire Contact
Localisation
Contactez-nous
Lundi : 9h-12h /14h-17h
Mardi : 9h-12h /14h-17h
Mercredi : 9h-12h
Jeudi : 9h-12h /14h-17h
Vendredi : 9h-12h /14h-17h
Horaires d'ouverture
Commission communication Kaltenhouse - Copyright 2020
Informations
Mentions légales
Le propriétaire et éditeur de ce site web est la commune de Kaltenhouse.
Adresse :
Mairie de Kaltenhouse
20 rue Principale
67240 Kaltenhouse
Tél : 03 88 63 21 05
Fax : 03 88 63 74 04
mairie.kaltenhouse@wanadoo.fr
Responsable de la publication :
Commission Communication
Hébergement du site :
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Collecte des données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Responsabilité
Les sources des informations diffusées sur le site http://www.kaltenhouse.fr/ sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site http://www.kaltenhouse.fr/ ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
Le site http://www.kaltenhouse.fr/ ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
Liens hypertextes
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site http://www.kaltenhouse.fr/. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.
